Mentions légales

Propriétaire du site

TRANSATIRC SAS

Adresse siège : 3 LD Gore-Lanneguy, 29340 RIEC-SUR-BELON

N° SIREN 877 858 092 RCS QUIMPER

N° TVA intracommunautaire FR38 877858092

Directeur de la Publication : Thibaut DERVILLE

Hébergeur

Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
www.ovh.com

Droits d'auteurs et copyright

L' ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site cap-martinique.com appartient à la société TRANSATIRC SAS. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte),
la mention source « cap-martinique.com » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet : cap-martinique.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
La création de liens hypertextes vers le site cap-martinique.com est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de cap-martinique.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’éditeur.